Conditions d’utilisation

Conditions de service – Chouettes Broderies

1. Objet

Les présentes Conditions de service définissent les droits et obligations entre Chouettes Broderies (Magali COUTURIER EI) et toute personne utilisant le site www.chouettesbroderies.fr, qu’il s’agisse d’un simple visiteur ou d’un client effectuant un achat.

2. Utilisation du site

En naviguant sur notre site, vous acceptez :

  • de fournir des informations exactes et à jour lors de vos commandes ou lors de la création de votre compte client ;

  • de ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses, illicites ou contraires à l’ordre public ;

  • de respecter les droits de propriété intellectuelle liés aux contenus du site (textes, photos, créations).

3. Produits et disponibilité

Les produits présentés sur le site sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité après passation de commande, nous vous en informerons par email et vous proposerons soit un produit équivalent, soit un remboursement.

4. Prix et paiement

Les prix affichés sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Les modalités de paiement et de facturation sont détaillées dans nos Conditions générales de vente.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.chouettesbroderies.fr sont protégés par les lois sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

6. Responsabilité

Nous mettons tout en œuvre pour assurer un accès fiable au site, mais nous ne pouvons garantir l’absence d’interruptions, d’erreurs techniques ou de virus.
Chouettes Broderies ne pourra être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site.

7. Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité.
En utilisant notre site, vous acceptez ce traitement conformément au RGPD.

8. Modification des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions de service à tout moment. Les nouvelles conditions s’appliqueront à toute utilisation du site après leur mise en ligne.

📅 Dernière mise à jour : août 2025